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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT
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DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS
SAS CELTAT, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
96604453
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2026

Présentation de la marque DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT domicilié(e) Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS arrivera à expiration en date du 3 janvier 2026.

CELTAT a également déposé les autres marques suivantes : SAUF CONDUIT , BLUE DECK , AZURELLE , NO PROBLEMO , RIV'S INTERNATIONAL , DISTRI BABY , DISTRI-FOLIES , DISTRI STORES , SEABOARD , D'UN COMMUN ACCORD


SAS CELTAT, Société par actions simplifiées - Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 493821821


SAS CELTAT - Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Renouvellement avec limitation le 15 décembre 2005 n°2303084 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604538 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11

Tissus, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.